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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE
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ORGASEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGASEC
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE, un établissement public à caractère administratif ayant son siège

Numéro de dépôt :
1485880
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque ORGASEC

Déposée le 30 août 1988 par SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE, un établissement public à caractère administratif ayant son siège domicilié(e) 2, rue Mistral, MALLEMORT (BOUCHES-DU-RHONE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque ORGASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGASEC est expirée depuis le 30 août 1998.


SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE, un établissement public à caractère administratif ayant son siège - 2, rue Mistral, MALLEMORT (BOUCHES-DU-RHONE). - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Matériel pour la déshydratation et la stabilisation de déchets ou sous-produits organiques et fermentescibles. Services de traitement de matériaux, en particulier de déchets ou sous-produits organiques et fermentescibles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.