Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROPOLIS la cité des insectes
Syndicat Mixte Centre Jean Henri Fabre Etablissement public de droit français

Numéro de dépôt :
98724650
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2018

Présentation de la marque MICROPOLIS la cité des insectes

Déposée le 23 mars 1998 par Syndicat Mixte Centre Jean Henri Fabre Etablissement public de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROPOLIS la cité des insectes »

Le déposant est Syndicat Mixte Centre Jean Henri Fabre Etablissement public de droit français domicilié(e) Mairie de Saint Léon,12780 SAINT LÉON EN LÉVEZOU (dossier no 2367674) - 12780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2367674) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROPOLIS la cité des insectes est expirée depuis le 23 mars 2018.


Syndicat Mixte Centre Jean Henri Fabre Etablissement public de droit français - Mairie de Saint Léon,12780 SAINT LÉON EN LÉVEZOU (dossier no 2367674) - 12780 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2367674) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367674 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Appareils et instruments électriques pour la reproduction des sons et des mouvements ainsi que attitudes propres aux insectes. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, électroniques, cassettes-vidéos, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, articles pour fumeurs en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnages, papiers d'emballage, produit de l'imprimerie, journeaux, livres, photographies, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer, cartes postales, affiches, gravures. Minéraux et fossiles, cristal de roche, quartz. Tissus à usage textile, linge de table et linge de toilette, linge de maison, linge de lit. Vêtements, chemises, pull-overs, linge de corps, cravates, casquettes, chapeaux, bottes, souliers et pantoufles. Jeux, jouets, et particulièrement jeux de sociétés sur les insectes. Transport et organisation de circuits. Organisation de voyages, visites touristiques. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Edition de livres et de revues. Prêts de livres, dressages d'animaux, productions de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.