Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grand Site de France Baie de Somme
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4274476
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2026
Grand Site de France Baie de Somme de Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Grand Site de France Baie de Somme

Déposée le 20 mai 2016 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Grand Site de France Baie de Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE - France.

La marque Grand Site de France Baie de Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Site de France Baie de Somme arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Baie de Somme Nature , Maison de la Baie de Somme , Recettes Nature, de la cueillette à l'assiette , Maison de la Baie de Somme et de l'Oiseau www.baiedesomme.fr , GRAND SITE DE FRANCE BAIE DE SOMME , Maison de la Baie de Somme Musée & sorties nature guidées , Baie de Somme , Parc du Marquenterre , Grand Site Baie de Somme , Baie de Somme www.baiedesomme.fr


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE - France - SIREN 258001924


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cycles ;

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Porte-clés, monnaie de collection, dés de collection (articles de collection).

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière d'éducation ; loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques.