Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Hornu Hôtel*** & Restaurant www.baiedesomme.fr
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4207926
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2025
Cap Hornu Hôtel*** & Restaurant www.baiedesomme.fr de Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Cap Hornu Hôtel*** & Restaurant www.baiedesomme.fr

Déposée le 18 août 2015 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cap Hornu Hôtel*** & Restaurant www.baiedesomme.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France.

La marque Cap Hornu Hôtel*** & Restaurant www.baiedesomme.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Hornu Hôtel*** & Restaurant www.baiedesomme.fr arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Baie de Somme Nature , Grand Site de France Baie de Somme , Maison de la Baie de Somme , Recettes Nature, de la cueillette à l'assiette , Maison de la Baie de Somme et de l'Oiseau www.baiedesomme.fr , GRAND SITE DE FRANCE BAIE DE SOMME , Maison de la Baie de Somme Musée & sorties nature guidées , Baie de Somme , Parc du Marquenterre , Grand Site Baie de Somme


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France - SIREN 258001924


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cycles ;

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Porte-clés, dés de collection, monnaie de collection.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ;

Gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Cidres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.