Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte
Numéro de dépôt :
4232849
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
Présentation de la marque Baie de Somme www.baiedesomme.fr
Déposée le 10 décembre 2015 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Baie de Somme www.baiedesomme.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel domicilié(e) 1 place amiral courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France.
La marque Baie de Somme www.baiedesomme.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232849.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France - SIREN 258001924
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel - 1 place amiral courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Prés Salis de la Baie de Somme ”.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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