Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baie de Somme
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4232850
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
Baie de Somme de Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Baie de Somme

Déposée le 10 décembre 2015 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Baie de Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel domicilié(e) 1 place amiral courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France.

La marque Baie de Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie de Somme arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Baie de Somme Nature , Grand Site de France Baie de Somme , Maison de la Baie de Somme , Recettes Nature, de la cueillette à l'assiette , Maison de la Baie de Somme et de l'Oiseau www.baiedesomme.fr , GRAND SITE DE FRANCE BAIE DE SOMME , Maison de la Baie de Somme Musée & sorties nature guidées , Parc du Marquenterre , Grand Site Baie de Somme , Baie de Somme www.baiedesomme.fr


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, Syndicat Mixte - 1 Place Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France - SIREN 258001924


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, M. Maquet Emmanuel - 1 place amiral courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

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