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Marques déposées par Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard
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Aquaclub de Belle Dune
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aquaclub de Belle Dune
Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard

Numéro de dépôt :
4413386
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
Aquaclub de Belle Dune de Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Aquaclub de Belle Dune

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquaclub de Belle Dune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 rue de l'Hôtel Dieu - 80100 - Abbeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, Monsieur Bruno Dalle domicilié(e) 1 rue de l'Hôtel Dieu - 80100 - Abbeville - France.

La marque Aquaclub de Belle Dune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14 16 18 21 22 24 25 28 29 30 32 33 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquaclub de Belle Dune arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Destination Baie de Somme , Maison Pontonnière www.baiedesomme.fr , Golf de Belle Dune , Jardins de Valloires , Musée Picarvie


Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard - 1 rue de l'Hôtel Dieu - 80100 - Abbeville - France


Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, Monsieur Bruno Dalle - 1 rue de l'Hôtel Dieu - 80100 - Abbeville - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Tisanes ;

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Fruits conservés ; légumes conservés ; gelées ; confitures ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Thé ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.