Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard
Numéro de dépôt :
3519413
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2017
Présentation de la marque Jardins de Valloires www.baiedesomme.fr
Déposée le 8 août 2007 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jardins de Valloires www.baiedesomme.fr »
Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place de l'Amiral Courbet,80142 ABBEVILLE cedex - 80142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard Monsieur Jérôme BIGNON Président domicilié(e) 1 Place de l'Amiral Courbet,80142 ABBEVILLE cedex - 80142 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard - 1 Place de l'Amiral Courbet,80142 ABBEVILLE cedex - 80142 - France - SIREN 258001924
Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard Monsieur Jérôme BIGNON Président - 1 Place de l'Amiral Courbet,80142 ABBEVILLE cedex - 80142 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches éclairage).
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, articles de reliures, photographies, papeterie, articles de bureaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.
Caoutchouc, gomme et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; set de tables.
Cuire et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, malles, valises, parapluies, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers.
Miroirs, cadres.
Peignes, brosses, verre brut (à l'exception du verre de construction).
Sacs à savoir : sacs à main, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières textiles fibreuses brutes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), couverture de lits et de table, draps, nappes, napperons, set de table.
Vêtements, tee-shirts, chaussures, chapeaux.
Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Viande d'agneau bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salès de la Baie de Somme », poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, organisation d'expositions, d'événements, de salons touristiques à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, location de fichiers informatiques. Relations publiques. Promotion de l'équipement touristique, services de revue de presse (rédaction de dossier et de communiqué de presse).
Assurances, affaires financières, affaires monétaires. Emission de contrats, de factures.
Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, agence de presse (rédaction de dossier et de communiqué de presse).
Organisation de voyages, circuits sur la Côte Picarde. Organisation de circuits découverte sur la Côte Picarde en car (location du car chez un autocariste). Conseils, informations, renseignements en matière de voyages ou circuits touristiques pour un ou plusieurs jours (circuits groupes sur la Côte Picarde, forfait vélo sur la Côte Picarde, balades natures ou découverte avec un guide) et réservation de produits touristiques (circuits groupes sur la Côte Picarde, forfait vélo sur la Côte Picarde, balades natures ou découverte avec un guide) par une clientèle d'individuels ou de groupes pour un ou plusieurs sites, pour un ou plusieurs jours.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Création d'animations et de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Organisation de voyages, circuits sur la Côte Picarde. Rédaction dossier et communiqude presse.
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