Marque expirée - Marque en non vigueur

Baie de Somme
Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard

Numéro de dépôt :
3549372
Date de dépôt :
03/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2018
Baie de Somme de Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Baie de Somme

Déposée le 3 janvier 2008 par la société Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baie de Somme »

Le déposant est la société Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place de l'Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 001 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 Place de l'Amiral Courbet, Monsieur Jérôme BIGNON – Président - 80142 - ABBEVILLE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie de Somme est expirée depuis le 3 janvier 2018.

Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Destination Baie de Somme www.baiedesomme.fr , Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard , Musée Picarvie www.baiedesomme.fr , Baie de Somme www.baiedesomme.org , Hôtel Restaurant du Cap Hornu www.baiedesomme.fr , Aquaclub de Belle Dune www.baiedesomme.fr , Connaissance de la baie , Connaissance de la Baie de Somme , Golf de Belle Dune www.baiedesomme.fr , Jardins de Valloires www.baiedesomme.fr


Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard - 1 Place de l'Amiral Courbet - 80142 - ABBEVILLE cedex - France - SIREN 258001924


Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard - 1 Place de l'Amiral Courbet, Monsieur Jérôme BIGNON – Président - 80142 - ABBEVILLE cedex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634511 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; articles de reliures, photographies, papeterie, articles de bureaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.

Caoutchouc, gomme et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; set de tables.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, malles, valises, parapluies, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers.

Miroirs, cadres.

Peignes, brosses, verre brut (à l'exception du verre de construction).

Sacs à savoir : sacs à main, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières textiles fibreuses brutes.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), couverture de lits et de table, draps, nappes, napperons, set de table.

Vêtements, tee-shirts, chaussures, chapeaux.

Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, organisation d'expositions, d'événements, de salons touristiques à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, location de fichiers informatiques. Relations publiques. Promotion de l'équipement touristique, services de revue de presse (rédaction de dossier et de communiqué de presse).

Assurances, affaires financières, affaires monétaires. Emission de contrats, de factures.

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, agence de presse (rédaction de dossier et de communiqué de presse).

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Création d'animations et de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Rédaction dossier et communiqué de presse.