Marque renouvelée - Marque en vigueur

POULET FERMIER DU GATINAIS
SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat loi 1884

Numéro de dépôt :
1620226
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2028
POULET FERMIER DU GATINAIS de SYNDICAT MALVOISINE

Présentation de la marque POULET FERMIER DU GATINAIS

Déposée le 29 septembre 1988 par la société SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULET FERMIER DU GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE, Mme REMOND Armelle domicilié(e) 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France.

La marque POULET FERMIER DU GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POULET FERMIER DU GATINAIS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT , LA DUCHESSE DE NOEL


SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat loi 1884 - 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE, Mme REMOND Armelle - 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385576 - Publication au BOPI 2008-09-26

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257342 - Publication au BOPI 1998-07-01

Renouvellement sans limitation n°2126689 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693170 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-09-18

Poulets fermiers du Gatinais sous label No 13-88 Poulet blanc fermier