Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROY D'YVETOT
SYNDICAT MALVOISINE

Numéro de dépôt :
1756699
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/1999
LE ROY D\'YVETOT de SYNDICAT MALVOISINE

Présentation de la marque LE ROY D'YVETOT

Déposée le 3 avril 1989 par SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE ROY D'YVETOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT MALVOISINE, domicilié(e) Siège Social : 8/10, rue de la Vega, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MALVOISINE - France.

La marque LE ROY D'YVETOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROY D'YVETOT est expirée depuis le 3 avril 1999.

SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT


SYNDICAT MALVOISINE - Siège Social : 8/10, rue de la Vega, 75012 PARIS - France


SYNDICAT MALVOISINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Volailles-poulets fermiers sous label.