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Marques déposées par la société SYNDICAT MALVOISINE
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LA DUCHESSE DE NOEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE DE NOEL
SYNDICAT MALVOISINE

Numéro de dépôt :
97708382
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA DUCHESSE DE NOEL

Déposée le 9 décembre 1997 par la société SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DUCHESSE DE NOEL »

Le déposant est la société SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) Chambre d'Agriculture du Loiret, 13, avenue des Droits de l'homme, 45921 ORLEANS CEDEX9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert VARON SYNDICAT MALVOISINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT


SYNDICAT MALVOISINE - Chambre d'Agriculture du Loiret, 13, avenue des Droits de l'homme, 45921 ORLEANS CEDEX9 - France - SIREN 310699939


Monsieur Albert VARON SYNDICAT MALVOISINE - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet partiel n°270524 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet total n°270532 - Publication au BOPI 1999-01-18

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Dindes fermières Label rouge no06-86.