Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT MALVOISINE
/
COMTE D'AUVERGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE D'AUVERGNE
SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
93496304
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque COMTE D'AUVERGNE

Déposée le 9 décembre 1993 par la société SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 77 ZA de Montvoisin - 91680 - GOMETZ LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 77 ZA de Montvoisin - 91680 - GOMETZ LA VILLE - France.

La marque COMTE D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE D'AUVERGNE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT


SYNDICAT MALVOISINE, Syndicat Loi 1884 - 77 ZA de Montvoisin - 91680 - GOMETZ LA VILLE - France - SIREN 310699939


SYNDICAT MALVOISINE - 77 ZA de Montvoisin - 91680 - GOMETZ LA VILLE - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253204 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544870 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22

POULET FERMIER COMTE D'AUVERGNE en provenance d'AUVERGNE vendu sous label No 09-80