Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARONNE AUVERGNATE
Syndicat MALVOISINE, Syndicat loi 1884

Numéro de dépôt :
1697963
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2029

Présentation de la marque BARONNE AUVERGNATE

Déposée le 29 août 1989 par la société Syndicat MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNE AUVERGNATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Syndicat MALVOISINE domicilié(e) 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE, Mme REMOND Armelle domicilié(e) 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France.

La marque BARONNE AUVERGNATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARONNE AUVERGNATE arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

Syndicat MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT


Syndicat MALVOISINE, Syndicat loi 1884 - 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE, Mme REMOND Armelle - 6 allée du 6 juin 1944 - 91410 - DOURDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151588 - Publication au BOPI 1999-08-27

Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415755 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Renouvellement sans limitation le 8 août 2019 n°2723045 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-08

Pintades fermières Label No 01-89 du 29.05.1989