Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884
/
PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC
Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
94516594
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014

Présentation de la marque PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC

Déposée le 19 avril 1994 par la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 domicilié(e) 77, ZA de Mont voisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2262071) - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE Madame KLAUSECKER Geneviève domicilié(e) 77, ZA de Mont voisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2262071) - 91400 - France.

La marque PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC est expirée depuis le 19 avril 2014.

Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : DEESSE AUVERGNATE , LE FERMIER DES CHAMPS , DELICE DES ALLOBROGES , MAISTRE BERNARD , FERMIER VAL LUISANT , LE RABELAIS , POULET FERMIER DES GARRIGUES , LA DAME DU VELAY , POULET FERMIER DU BERRY , PUY VALLEE


Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 - 77, ZA de Mont voisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2262071) - 91400 - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE Madame KLAUSECKER Geneviève - 77, ZA de Mont voisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2262071) - 91400 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2262071 - Publication au BOPI 2004-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518798 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Pintade fermière en Provenance du Languedoc vendu sous label No 01-89