Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DAME DU VELAY
Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
1734759
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011
LA DAME DU VELAY de Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884

Présentation de la marque LA DAME DU VELAY

Déposée le 1 août 1991 par la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DAME DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 domicilié(e) 77, ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2204249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE Madame KLAUSECKER Geneviève domicilié(e) (dossier no 2204249) - France.

La marque LA DAME DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAME DU VELAY est expirée depuis le 1 août 2011.

Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : DEESSE AUVERGNATE , LE FERMIER DES CHAMPS , DELICE DES ALLOBROGES , MAISTRE BERNARD , FERMIER VAL LUISANT , LE RABELAIS , PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC , POULET FERMIER DES GARRIGUES , POULET FERMIER DU BERRY , PUY VALLEE


Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 - 77, ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2204249) - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE Madame KLAUSECKER Geneviève - (dossier no 2204249) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2204249 - Publication au BOPI 2001-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519408 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Dinde Fermière Label Rouge No 06-86 du 24.06.1986