LA DAME DU VELAY
Présentation de la marque LA DAME DU VELAY
Déposée le 1 août 1991 par la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DAME DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DAME DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAME DU VELAY est expirée depuis le 1 août 2011.
Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2204249 - Publication au BOPI 2001-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519408 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24