(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 décembre 1989 par SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609531.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 1999.
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03