Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884, modifiée par les lois du 12 mars 1920 et du 25 février 1927) Dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1609531
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
28/12/1999
Marque figurative de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L\'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 1989 par SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884, modifiée par les lois du 12 mars 1920 et du 25 février 1927) Dont le siège social est à, domicilié(e) Plan-Peisey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RICHERMOZ Alain - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609531.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 1999.

SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884 a également déposé les autres marques suivantes : www.zigzagski.com ZigZag International Ski School , ESF ECOLE DU SKI FRANCAIS RISOUL 1850 , THE SNOW SCHOOL , ESF ECOLE DU SKI FRANCAIS SURF CAMP ARC 2000


SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE PEISEY-VALLANDRY. (association régie par la loi du 21 mars 1884, modifiée par les lois du 12 mars 1920 et du 25 février 1927) Dont le siège social est à - Plan-Peisey - France


Mr RICHERMOZ Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Enseignement Cours de ski