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Marques déposées par SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE TODO
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la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44
SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE ”, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3979837
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
04/02/2023
la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44 de SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l\'ATLANTIQUE 

Présentation de la marque la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44

Déposée le 4 février 2013 par SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE TODO domicilié(e) 7, zone Conchylicole Le Marais - 44770 - LA PLAINE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE ” domicilié(e) 7, zone Conchylicole Le Marais - 44770 - LA PLAINE-SUR-MER - France.

La marque la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la plainaise LA BOUCHOT de la PLAINE Sur Mer 44 est expirée depuis le 4 février 2023.


SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE ”, Syndicat Professionnel - 7, zone Conchylicole Le Marais - 44770 - LA PLAINE-SUR-MER - France


SYNDICAT “ LA BOUCHOT de l'ATLANTIQUE ” - 7, zone Conchylicole Le Marais - 44770 - LA PLAINE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plants.