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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3350799
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/04/2025
Marque figurative de SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2005 par l'association loi 1901 SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY domicilié(e) 29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 46170 - CASTELNAU MONTRATIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 608 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY domicilié(e) 29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 46170 - CASTELNAU MONTRATIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350799.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.

SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY a également déposé les autres marques suivantes : LE MELON DU QUERCY SIGNE L'ETE , L'ARTISAN MELONNIER , Melon du Quercy


SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY, ASSOCIATION LOI 1901 - 29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 46170 - CASTELNAU MONTRATIER - France - SIREN 410608376


SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DU MELON DU QUERCY - 29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 46170 - CASTELNAU MONTRATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2584052 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10

Melons conservés, melons cuits, gelées et confitures de melon, melons conservés dans l'alcool. Melons (fruits frais).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.