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Marques déposées par SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES (Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884) Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B
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TOME DES BAUGES LA TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME DES BAUGES LA TRADITION
SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES (Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884) Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B.

Numéro de dépôt :
99806153
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque TOME DES BAUGES LA TRADITION

Déposée le 29 juillet 1999 par SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES (Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884) Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOME DES BAUGES LA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES (Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884) Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B., domicilié(e) Maison Despine, 73630 Le Châtelard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B. - France.

La marque TOME DES BAUGES LA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME DES BAUGES LA TRADITION est expirée depuis le 29 juillet 2009.

SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES (Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884) Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B a également déposé les autres marques suivantes : TOME DES BAUGES , Tome des Bauges A.O.P.


SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES (Syndicat régi par la loi du 21 mars 1884) Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B. - Maison Despine, 73630 Le Châtelard - France


Dominique DUPÉRIER Président du S.I.T.O.B. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Métaux précieux, Joaillerie, Bijouterie, Pierres précieuses, Horlogerie Viandes, Poissons, Volailles, Gibier, Fruits, Lait et produits laitiers, Huiles, Graisses comestibles. Café, Thé, Cacao, Pain, Pâtisserie, Confiserie, Chocolaterie, Glaces.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.