TOME DES BAUGES
Présentation de la marque TOME DES BAUGES
Déposée le 23 mars 1982 par SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TOME DES BAUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME DES BAUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOME DES BAUGES est expirée depuis le 23 mars 2012.
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216828 - Publication au BOPI 2002-03-05
Renouvellement sans limitation n°2002510 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50
Inscription - Transmission de propriété n°20613 - Publication au BOPI