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Marques déposées par Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884
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la Board
Marque expirée - Marque en non vigueur

la Board
Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
3625735
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/01/2019
la Board de Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884

Présentation de la marque la Board

Déposée le 29 janvier 2009 par Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « la Board »

Le déposant est Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884 domicilié(e) 6 route Provinciale, BP 25,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître RAISON-REBUFAT domicilié(e) 36 rue sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Board est expirée depuis le 29 janvier 2019.

Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : AIGLON , ECOLE DE SKI ET SNOWBOARD INTERNATIONALE , ESI , ECOLE DE SKI INTERNATIONALE CLASSIQUE , ECOLE DE SKI INTERNATIONALE SKATING , ECOLE DE SKI INTERNATIONALE , ESI , ECOLE DE SKI INTERNATIONALE SOURIS , ESI , ESI ECOLE DE SKI


Syndicat International des Moniteurs de Ski Syndicat Loi 1884 - 6 route Provinciale, BP 25,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


Maître RAISON-REBUFAT - 36 rue sainte,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 2 décembre 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°537071 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Activités sportives et culturelles ; Prestations d'enseignement du ski et sports assimilés.