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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHONTODO
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L'HUÎTRE DE NOËL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUÎTRE DE NOËL
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3788033
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/2020
L\'HUÎTRE DE NOËL de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D\'ARCACHON

Présentation de la marque L'HUÎTRE DE NOËL

Déposée le 29 novembre 2010 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'HUÎTRE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHONTODO domicilié(e) 16 allée Corrigan CS 40002 - 33311 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON domicilié(e) 16 allée Corrigan CS 40002 - 33311 - ARCACHON - France.

La marque L'HUÎTRE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUÎTRE DE NOËL est expirée depuis le 29 novembre 2020.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : B'A , nourri(e) A L'HUÎTRE élevé(e) SOUS LES PINS , les Bicyclettes Bleues , L'EAU'DITORIUM , Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… , 50 NUANCES D'HUÎTRES B'A , B'A BASSIN D'ARCACHON , Le Bassin, je l'aime, je le partage ! , B'A BASSIN D'ARCACHON VIVRE L'INCOMPARABLE , éloa BASSIN D'ARCACHON


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, Collectivité Territoriale - 16 allée Corrigan CS 40002 - 33311 - ARCACHON - France


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON - 16 allée Corrigan CS 40002 - 33311 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659077 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.