Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon
/
B'A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B'A
Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4336702
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2027
B\'A de Syndicat Intercommunal du Bassin d\'Arcachon

Présentation de la marque B'A

Déposée le 8 février 2017 par la société Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon domicilié(e) 16 allée Corrigan, CS 40002 - 33311 - ARCACHON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 306 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, M. SAMMARCELLI Michel, CS 40002 domicilié(e) 16 RUE CORRIGAN - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

La marque B'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B'A arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon a également déposé les autres marques suivantes : nourri(e) A L'HUÎTRE élevé(e) SOUS LES PINS , L'HUÎTRE DE NOËL , les Bicyclettes Bleues , L'EAU'DITORIUM , Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… , 50 NUANCES D'HUÎTRES B'A , B'A BASSIN D'ARCACHON , Le Bassin, je l'aime, je le partage ! , B'A BASSIN D'ARCACHON VIVRE L'INCOMPARABLE , éloa BASSIN D'ARCACHON


Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon, Syndicat Mixte - 16 allée Corrigan, CS 40002 - 33311 - ARCACHON cedex - France - SIREN 253306435


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, M. SAMMARCELLI Michel, CS 40002 - 16 RUE CORRIGAN - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.