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Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes
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siturv Notre mission, relier les Hommes
Marque expirée - Marque en non vigueur

siturv Notre mission, relier les Hommes
Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes, Etablissement Public Territorial

Numéro de dépôt :
3652512
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
siturv Notre mission, relier les Hommes de Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes

Présentation de la marque siturv Notre mission, relier les Hommes

Déposée le 11 mai 2009 par la société Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « siturv Notre mission, relier les Hommes »

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes domicilié(e) ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 900 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes domicilié(e) ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 28 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque siturv Notre mission, relier les Hommes est expirée depuis le 11 mai 2019.

Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes a également déposé les autres marques suivantes : MOBILYS MOBILITE INFO SERVICES , mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » , FILIBUS , mobilinfos Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » , valway Le transport durable & innovant


Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes, Etablissement Public Territorial - ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France - SIREN 255900961


Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes - ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Service public de transport.