Marque renouvelée - Marque en non vigueur

mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer »
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS)

Numéro de dépôt :
3148812
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
mobitus Mobilité Info Services « l\'autre façon d\'avancer » de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS

Présentation de la marque mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer »

Déposée le 7 février 2002 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS domicilié(e) 8 RUE DE LA BUERIE - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 204 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS) domicilié(e) BOUTIQUE BUS, 8 RUE DE LA BUERIE - 02200 - SOISSONS - France.

La marque mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » est expirée depuis le 7 février 2022.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS a également déposé les autres marques suivantes : MOBILYS MOBILITE INFO SERVICES , siturv Notre mission, relier les Hommes , FILIBUS , mobilinfos Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » , valway Le transport durable & innovant


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS) - 8 RUE DE LA BUERIE - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 250204120


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS URBAINS SOISSONNAIS (SITUS) - BOUTIQUE BUS, 8 RUE DE LA BUERIE - 02200 - SOISSONS - France


Publication - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Republication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480889 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-09-27

Service d'information par terminaux téléphoniques assistée par ordinateur donnant rapidement la meilleure réponse de transport collectif possible, multimodale si nécessaire, à toute demande de déplacement. Service de réservation pour du transport collectif à la demande.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.