S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES

Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'Agglomération de GRASSE - ANTIBES

Présentation de la marque S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES

Déposée le 27 août 1996 par la société Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'Agglomération de GRASSE - ANTIBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'Agglomération de GRASSE - ANTIBES domicilié(e) Siège Social: Mairie de VALLAURIS 06220 Syndicat Intercommunal à vocation unique - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 601 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE GRASSE - ANTIBES - France.

La marque S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.G.A. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION GRASSE - ANTIBES est expirée depuis le 27 août 2006.

Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'Agglomération de GRASSE - ANTIBES a également déposé les autres marques suivantes : Sillages STGA le bon sens c'est le bus ! Syndicat Intercommunal des transports en commun de l'agglomération GRASSE-Antibes