SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS COLLECTIFS BUS VARMER 06
Numéro de dépôt :
3092317
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011
Présentation de la marque BUS VARMER
Déposée le 30 mars 2001 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS COLLECTIFS BUS VARMER 06
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BUS VARMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS COLLECTIFS BUS VARMER 06, domicilié(e) Hôtel de Ville, Saint-Laurent du Var, BP 84, 06702 SAINT-LAURENT DU VAR CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André DEUR - France.
La marque BUS VARMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS VARMER est expirée depuis le 30 mars 2011.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS COLLECTIFS BUS VARMER 06 a également déposé les autres marques suivantes : Bus Var Mer
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS COLLECTIFS BUS VARMER 06 - Hôtel de Ville, Saint-Laurent du Var, BP 84, 06702 SAINT-LAURENT DU VAR CEDEX - France
Monsieur André DEUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Services d'autobus, transport de passagers, transport scolaire et extra-scolaire d'enfants, ramassage scolaire, transport de voyageurs, accompagnement de voyageurs, réservations pour le transport, organisation de voyage de groupe, organisation de visites touristiques ; Papier et carton (brut ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, brochures, billets (tickets), carnets, catalogues, calendriers, formulaires, imprimés, papier à lettres, livres, prospectus, revues, dépliants, plans, journaux, guides, magazines, périodiques ; Autocollants (articles de papeterie). Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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