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Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal de la Région d'Etampes - Assainissement
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PELLISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLISOL
Syndicat Intercommunal de la Région d'Etampes - Assainissement

Numéro de dépôt :
3206230
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
PELLISOL de Syndicat Intercommunal de la Région d\'Etampes - Assainissement

Présentation de la marque PELLISOL

Déposée le 27 janvier 2003 par la société Syndicat Intercommunal de la Région d'Etampes - Assainissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELLISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal de la Région d'Etampes - Assainissement domicilié(e) 2 rue de la Porte Dorée,91150 Etampes - 91150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 100 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agro Développement Mme PRUDHON domicilié(e) 1 rue Blaise Pascal,78190 Trappes - 78190 - France.

La marque PELLISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLISOL est expirée depuis le 27 janvier 2013.


Syndicat Intercommunal de la Région d'Etampes - Assainissement - 2 rue de la Porte Dorée,91150 Etampes - 91150 - France - SIREN 259100386


Agro Développement Mme PRUDHON - 1 rue Blaise Pascal,78190 Trappes - 78190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.