Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
/
USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4297217
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2026
USéRAA Union des Syndicats d\'Energies de Rhône-Alpes Auvergne de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne

Déposée le 2 septembre 2016 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

La marque USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 20 24 25 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


SIEL, M. FOURNIER Bernard - 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Lampes de poche ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.