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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
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TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, établissement public

Numéro de dépôt :
4349298
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
TERRITOIRE D\'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire

Présentation de la marque TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES

Déposée le 24 mars 2017 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES »

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, établissement public domicilié(e) 4 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 39 42 45

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , PROSPER , GéoLoire42 , USéRAA Union des Syndicats d'Energies de Rhône-Alpes Auvergne , SIEL , RÉNOLUTION


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, établissement public - 4 Avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. FOURNIER Bernard - 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 11 juillet 2017 - Retrait total n°703717 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Transport ; distribution d'électricité ;

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques.