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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
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SIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIEL
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4371959
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
SIEL de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque SIEL

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL, Bernard FOURNIER - France.

La marque SIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEL arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


SIEL, Bernard FOURNIER - Array - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 21 novembre 2017 - Retrait partiel n°711909 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ;

Distribution des eaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; maintenance de logiciels dans le domaine des énergies ; mise à jour de logiciels dans le domaine des énergies; location de logiciels dans le domaine des énergies ; programmation pour ordinateurs dans le domaine des énergies ; informatique en nuage dans le domaine des énergies.