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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
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PROSPER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROSPER
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4187595
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2025
PROSPER de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque PROSPER

Déposée le 3 juin 2015 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROSPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

La marque PROSPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSPER arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.