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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la LoireTODO
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ÉCOLOUSTICS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉCOLOUSTICS
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4371958
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/06/2027
ÉCOLOUSTICS de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire

Présentation de la marque ÉCOLOUSTICS

Déposée le 9 juin 2017 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ÉCOLOUSTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la LoireTODO domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. FOURNIER Bernard, SIEL domicilié(e) 4 AVENUE albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque ÉCOLOUSTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOLOUSTICS arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, collectivité territoriale - 4 avenue Albert Raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Syndicat Intercommunal des Energies du Département de la Loire, M. FOURNIER Bernard, SIEL - 4 AVENUE albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.