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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
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CONCOURS ECO LOUSTICS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONCOURS ECO LOUSTICS
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3941398
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONCOURS ECO LOUSTICS de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque CONCOURS ECO LOUSTICS

Déposée le 14 août 2012 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS ECO LOUSTICS »

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 20 24 25 28 35 41 42

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , SIEL42 , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


SIEL, M. FOURNIER Bernard - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636829 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Lampes de poche ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.