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Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V
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VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS

Numéro de dépôt :
3902753
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES de Syndicat Intercommunal d\'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V

Présentation de la marque VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES

Déposée le 6 mars 2012 par la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V domicilié(e) Rue du 19 Mars 1962 - 59770 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 901 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES est expirée depuis le 6 mars 2022.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , "ASSISES DES RIVIERES"


Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS - Rue du 19 Mars 1962 - 59770 - MARLY - France - SIREN 255901167


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Appareils et instruments scientifiques et techniques concernant notamment les systèmes, dispositifs ou installations de distribution d'eau, les systèmes, dispositifs ou installations de traitement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations de purification de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations d'adoucissement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations d'assainissement de l'eau, les appareils à filtrer l'eau, les appareils de prise d'eau, les installations de conduite d'eau et les canalisations ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations pour la purification de l'eau ; appareils de traitement de l'eau et d'assainissement de l'eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; conseil, assistance et expertise dans le domaine de l'environnement ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;

Services de construction, installation, réparation et entretien de centres de tri, de traitement et de valorisation des déchets ; services d'installation, réparation et entretien d'appareils et machines pour la purification de l'eau.

Enlèvement et collecte de déchets ; tri, emballage et entreposage de déchets ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;

Traitement des déchets [transformation] ; tri, traitement, recyclage et valorisation de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; services d'assainissement de l'eau, de traitement de l'eau, d'adoucissement de l'eau, de purification de l'eau ; désodorisation ;

Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; service de prévention des pollutions ; consultations et recherches dans le domaine de la protection de l'environnement ; contrôle qualité ; programmation informatique.