SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAV Collectivité territoriale

Présentation de la marque SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS

Déposée le 1 août 2006 par Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS »

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAVTODO domicilié(e) Rue du 19 mars 1962, BP 59,59582 MARLY Cedex - 59582 - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 901 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard BROUILLET SIAV domicilié(e) Rue du 19 mars 1962, BP 59,59582 MARLY Cedex - 59582 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS est expirée depuis le 1 août 2016.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAV a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DES RIVIERES"