Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIANF
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3230873
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
16/06/2013
SIANF de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D\'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE

Présentation de la marque SIANF

Déposée le 16 juin 2003 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SIANF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE domicilié(e) 23 AVENUE DE LA MARNE, BP 101,59443 WASQUEHAL - 59443 - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 902 306 .

La marque SIANF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIANF est expirée depuis le 16 juin 2013.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES


SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE - 23 AVENUE DE LA MARNE, BP 101,59443 WASQUEHAL - 59443 - France - SIREN 255902306



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Assainissement des eaux usées réjetées dans le réseau collectif.