SIAN France

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE

Présentation de la marque SIAN France

Déposée le 16 juin 2003 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SIAN France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE domicilié(e) 23 AVENUE DE LA MARNE, BP 101,59443 WASQUEHAL - 59443 - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 902 306 .

La marque SIAN France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAN France est expirée depuis le 16 juin 2013.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU NORD (SIAN) FORME JURIDIQUE : SYNDICAT MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES