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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNETODO
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SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3407068
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
SIAM Syndicat Intercommunal d\'Assainissement de Marne-la-Vallée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D\'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE

Présentation de la marque SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée

Déposée le 31 janvier 2006 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée »

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNETODO domicilié(e) 13 avenue de la Courtillière,77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - 77400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée est expirée depuis le 31 janvier 2016.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DES RIVIERES"


SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE Collectivité Territoriale - 13 avenue de la Courtillière,77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - 77400 - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Publications périodiques, livres, prospectus dans le domaine ou l'assainissement de l'eau. Services de traitement, d'assainissement de l'eau et services de collecte des eaux usées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.