"RUBIS ROUEN PLUS PROPRE"

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération Rouennaise

Présentation de la marque "RUBIS ROUEN PLUS PROPRE"

Déposée le 23 juillet 1992 par Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération Rouennaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "RUBIS ROUEN PLUS PROPRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération Rouennaise, domicilié(e) 1083, Route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIARR - France.

La marque "RUBIS ROUEN PLUS PROPRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RUBIS ROUEN PLUS PROPRE" est expirée depuis le 23 juillet 2002.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération Rouennaise a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES