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Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V
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O'VAL énergie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'VAL énergie
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS

Numéro de dépôt :
3822910
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
O\'VAL énergie de Syndicat Intercommunal d\'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V

Présentation de la marque O'VAL énergie

Déposée le 12 avril 2011 par la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'VAL énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V domicilié(e) Rue du 19 Mars 1962 - 59770 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 901 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque O'VAL énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'VAL énergie est expirée depuis le 12 avril 2021.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES


Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS - Rue du 19 Mars 1962 - 59770 - MARLY - France - SIREN 255901167


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568748 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; conseil, assistance et expertise dans le domaine de l'environnement ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;

Services de construction, installation, réparation et entretien de centres de tri, de traitement et de valorisation des déchets ;

Enlèvement et collecte de déchets ; tri, emballage et entreposage de déchets ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;

Traitement des matériaux ; traitement des déchets [transformation] ; tri, traitement, recyclage et valorisation de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; consultations et recherches dans le domaine de la protection de l'environnement ; contrôle qualité ; programmation informatique.