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Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V
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LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS - Rue du 19 Mars 1962

Numéro de dépôt :
3845720
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES de Syndicat Intercommunal d\'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V

Présentation de la marque LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V domicilié(e) - 59770 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 901 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES est expirée depuis le 12 juillet 2021.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DES RIVIERES"


Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes (S.I.A.V.), Syndicat intercommunal à vocation unique, SI D'ASSAINISSEMENT AULNOY FAMARS - Rue du 19 Mars 1962 - 59770 - MARLY - France - SIREN 255901167


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils et instruments scientifiques et techniques concernant notamment les systèmes, dispositifs ou installations de distribution d'eau, les systèmes, dispositifs ou installations de traitement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations de purification de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations d'adoucissement de l'eau, les systèmes, dispositifs ou installations d'assainissement de l'eau , les appareils à filtrer l'eau, les appareils de prise d'eau, les installations de conduite d'eau et les canalisations ;

Appareils de distribution d'eau ; Appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; Installations pour la purification de l'eau ; appareils de traitement de l'eau et d'assainissement de l'eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; conseil, assistance et expertise dans le domaine de l'environnement ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;

Services de construction, installation, réparation et entretien de centres de tri, de traitement et de valorisation des déchets ; services de construction, installation, réparation et entretien d'appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Enlèvement et collecte de déchets ; tri, emballage et entreposage de déchets ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;

Traitement des matériaux ; traitement des déchets [transformation] ; tri, traitement, recyclage et valorisation de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; services d'assainissement de l'eau, de traitement de l'eau, d'adoucissement de l'eau, de purification de l'eau ; désodorisation ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; service de prévention des pollutions ; consultations et recherches dans le domaine de la protection de l'environnement ; contrôle qualité ; programmation informatique.