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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU MASSIF DES MONGES
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MASSIF DES MONGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSIF DES MONGES
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU MASSIF DES MONGES

Numéro de dépôt :
3079394
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011
MASSIF DES MONGES de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU MASSIF DES MONGES

Présentation de la marque MASSIF DES MONGES

Déposée le 16 janvier 2001 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU MASSIF DES MONGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSIF DES MONGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU MASSIF DES MONGES, domicilié(e) 04140 BARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYAN CLAUDE, PRESIDENT DU SIVU DU MASSIF DES MONGES - France.

La marque MASSIF DES MONGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSIF DES MONGES est expirée depuis le 16 janvier 2011.


SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU MASSIF DES MONGES - 04140 BARLES - France


PAYAN CLAUDE, PRESIDENT DU SIVU DU MASSIF DES MONGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

- Guide de découverte du massif des Monges - Organisation de spectacles - Organisation d'expositions à but culturel - Organisation de colloques et conférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.