Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABULIS
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux

Numéro de dépôt :
3165606
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
FABULIS de Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux

Présentation de la marque FABULIS

Déposée le 21 mai 2002 par la société Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux domicilié(e) Ferme du ru Chailly,02650 FOSSOY - 02650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 208 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux domicilié(e) Ferme du ru Chailly,02650 FOSSOY - 02650 - France.

La marque FABULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULIS est expirée depuis le 21 mai 2012.

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux a également déposé les autres marques suivantes : FORINSTAL LE FORUM DE CEUX QUI S'INSTALLENT EN HORTICULTURE ORNEMENTALE


Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux - Ferme du ru Chailly,02650 FOSSOY - 02650 - France - SIREN 250208667


Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Labyrinthe Fabuleux - Ferme du ru Chailly,02650 FOSSOY - 02650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Bandes-vidéo - cartes magnétiques - compact-disques - films cinématographiques - supports d'enregistrements sonores - enseignes lumineuses - programmes d'ordinateurs enregistrés Argenterie (vaisselle) - objets d'art en métaux précieux - bijouterie - médailles - porte-clefs fantaisie. Affiches - albums - almanachs - maquettes d'architecture - billets - papeterie - brochures - cachets (sceaux) - calendriers - cartes à jouer - cartes géographiques - catalogues - décalcomanies - étiquettes non en tissu - gravures - emballages pour bouteilles (en papier ou en carton) - dessins - imprimés - journaux - livrets - livres - modèles de broderie - napperons en papier - nappes en papier - plans - pochoirs - cartes postales - périodiques - sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) - sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) - stylos - peintures - tickets (billets) - timbres (cachets) . Vaisselle non en métaux précieux - ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) - objets d'art en porcelaine - carafes - ronds de serviettes - vases. Linge de maison - tissu adhésif collable à chaud - calicot - fanions - pavillon (drapeaux) - linge de table (en matières textiles) - serviettes de toilette (en matières textiles) - tissus. Bonneterie - casquettes - chemises - chemisettes - foulards - habits - lingerie de corps - maillots - tricots (vêtements) - vêtements - vêtements en papier. Balles de jeu - ballons de jeu - cerfs-volants - jeux de construction - jeux - jouets - marionnettes - masques de carnaval - masques de théâtre - ours en peluche - poupées - jeux de société. Démonstration de produits - expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité - publication de textes publicitaires - publicitaire (courrier) - publicitaire (diffusion de matériel) (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) - publicité - publicité radiophonique - publicité télévisée. Accompagnement de voyageurs - agence de tourisme - automobile (transport en-) - informations en matière de transport - organisation d'excursions - organisation de voyages - transport de passagers - visites touristiques - transport de voyageurs - réservation de places (transport) . Artistes de spectacles (services de -) - divertissement - divertissement radiophonique - informations en matière de divertissement - informations en matière de récréation - loisirs (services de-) - musées (services de -) (présentation, expositions) - orchestres (services d') - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - organisation et conduite de conférences - planification de réceptions (divertissement) - publication de textes (autres que textes publicitaires) - représentations théâtrales - organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Agences de logements (hôtels, pensions) - cafés- restaurants - contrôle de qualité - hôteliers (services-) - hôtels (réservation d'-) - logements temporaires (location de -) - logements temporaires (réservation de -) - photographiques (reportages -) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.