Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON A LA PECHE AU PAYS DE LORIENT
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION multiplié du pays de Lorient (SIVOM) Etablissement Public Intercommunal

Numéro de dépôt :
1741143
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
18/03/1997

Présentation de la marque ON A LA PECHE AU PAYS DE LORIENT

Déposée le 18 mars 1987 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION multiplié du pays de Lorient (SIVOM) Etablissement Public Intercommunal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ON A LA PECHE AU PAYS DE LORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION multiplié du pays de Lorient (SIVOM) Etablissement Public Intercommunal, domicilié(e) Hôtel de Ville, Boulevard Maréchal Leclerc, 56100 LORIENT - France.

La marque ON A LA PECHE AU PAYS DE LORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON A LA PECHE AU PAYS DE LORIENT est expirée depuis le 18 mars 1997.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION multiplié du pays de Lorient (SIVOM) Etablissement Public Intercommunal a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES du FUTUR , DECHET TRI , POINT TRI , Pays de Vannes SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE , LS LAC DES SAPINS , POINT TRI , E LES ECRINS , LS LAC DES SAPINS , PAYS SEDANAIS


SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION multiplié du pays de Lorient (SIVOM) Etablissement Public Intercommunal - Hôtel de Ville, Boulevard Maréchal Leclerc, 56100 LORIENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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