Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LS LAC DES SAPINS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE REINS ET TRAMBOUZE (S.I.V.O.M.)

Numéro de dépôt :
1518151
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1999
LS LAC DES SAPINS de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE REINS ET TRAMBOUZE (S.I.V.O.M

Présentation de la marque LS LAC DES SAPINS

Déposée le 2 mars 1989 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE REINS ET TRAMBOUZE (S.I.V.O.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LS LAC DES SAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE REINS ET TRAMBOUZE (S.I.V.O.M.), domicilié(e) Marie d'Amplepuis, 69550 AMPLEPUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT. - France.

La marque LS LAC DES SAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LS LAC DES SAPINS est expirée depuis le 2 mars 1999.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE REINS ET TRAMBOUZE (S.I.V.O.M a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES du FUTUR , ON A LA PECHE AU PAYS DE LORIENT , DECHET TRI , POINT TRI , Pays de Vannes SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE , POINT TRI , E LES ECRINS , LS LAC DES SAPINS , PAYS SEDANAIS


SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE REINS ET TRAMBOUZE (S.I.V.O.M.) - Marie d'Amplepuis, 69550 AMPLEPUIS. - France


Cabinet LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Papier, imprimés, journaux, périodiques.Vêtements et souliers.Produits agricoles, horticoles, forestiers;animaux vivants;fruits, légumes frais;plantes vivantes, fleurs naturelles;aliments pour animaux.Services relatifs au transport de personnes ou de marchandises et à l'entrepôt de marchandises.Services divers; services rendus en procurant le logement et les repas, par des hôtels, des restaurants des pensions, des camps, des fermes-pensions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.