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Marques déposées par Syndicat Général des Vignerons de Champagne
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avenir VITI une marque du SGV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

avenir VITI une marque du SGV
Syndicat Général des Vignerons de Champagne

Numéro de dépôt :
4490654
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
avenir VITI une marque du SGV de Syndicat Général des Vignerons de Champagne

Présentation de la marque avenir VITI une marque du SGV

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par Syndicat Général des Vignerons de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « avenir VITI une marque du SGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Syndicat Général des Vignerons de Champagne domicilié(e) 17 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaëtan BATTEUX domicilié(e) 17 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque avenir VITI une marque du SGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque avenir VITI une marque du SGV arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.


Syndicat Général des Vignerons de Champagne - 17 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Monsieur Gaëtan BATTEUX - 17 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

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