Syndicat Général des Industries de Matériels et Procédés pour les Traitements de Surfaces - A.S.B.L.
Numéro de dépôt :
921500
Date de dépôt :
03/01/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SITS
Déposée le 3 janvier 1975 par Syndicat Général des Industries de Matériels et Procédés pour les Traitements de Surfaces - A.S.B.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Syndicat Général des Industries de Matériels et Procédés pour les Traitements de Surfaces - A.S.B.L. domicilié(e) (association, 10, avenue Hoche, Paris. - France.
La marque SITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921500.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SITS est expirée depuis le 3 janvier 1985.
Syndicat Général des Industries de Matériels et Procédés pour les Traitements de Surfaces - A.S.B.L a également déposé les autres marques suivantes : SITS
Syndicat Général des Industries de Matériels et Procédés pour les Traitements de Surfaces - A.S.B.L. - (association, 10, avenue Hoche, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455
Produits chimiques pour les traitements de surfaces;installations électriques de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;machines pour les traitements de surfaces (par exemple: polissage, ébavurage, divers).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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