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Marques déposées par SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE
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FOMAFRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOMAFRAN
SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1041650
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOMAFRAN

Déposée le 16 février 1978 par SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOMAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE domicilié(e) 2, rue de Bassano 75783 PARIS Cedex 16 - France.

La marque FOMAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FOMAFRAN est expirée depuis le 16 février 1988.

SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESSFRAN , FONTFRANC , LES FONDEURS DE FRANCE Entreprendre au coeur de l'Industrie , FONTFRANC , CUPROFRAN , PRESSFRAN , FOMAFRAN , CUPROFRAN


SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE - 2, rue de Bassano 75783 PARIS Cedex 16 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.